{"id":42,"date":"2012-12-16T02:52:30","date_gmt":"2012-12-16T02:52:30","guid":{"rendered":"http:\/\/accountingimpots.local\/?page_id=42"},"modified":"2026-04-19T00:57:34","modified_gmt":"2026-04-19T00:57:34","slug":"frais-service","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.accountingimpots.ca\/fr\/frais-service\/","title":{"rendered":"Frais de service"},"content":{"rendered":"

Explication des frais de service<\/h2>\n

– La tarification semi-automatis\u00e9e varie selon la complexit\u00e9 de votre d\u00e9claration d’imp\u00f4t, qui en retour est bas\u00e9e sur le nombre de feuillets soumis, annexes utilis\u00e9es, outils et fichiers requis par le client, d\u00e9lai et la qualit\u00e9 des dossiers client, documents et informations soumises, nombre de courriels (moyenne de 10\/hre.), appels t\u00e9l\u00e9phoniques, ainsi que le temps pass\u00e9 avec le client.
\n– Toutes les factures sont dues et payables sur pr\u00e9sentation la facture.
\n– Notez que les frais de service pour la pr\u00e9paration des d\u00e9clarations personnels ne sont pas d\u00e9ductible mais que ceux pour les propri\u00e9t\u00e9s de location et les entreprises sont enti\u00e8rement d\u00e9ductible d’imp\u00f4t.<\/p>\n

*(Svp lire les explications d\u00e9taill\u00e9es plus bas et prendre note que je ne peux faire d’estimation de co\u00fbts pour les nouveaux clients<\/strong> due \u00e0 la nature impr\u00e9visible des nouveaux engagements.) <\/em>
\n*(Tous les engagements pour la r\u00e9vision et l’analyse d’informations du syst\u00e8me de paie Ph\u00e9nix<\/strong> seront facturer au taux de $230\/heure De 1.5 \u00e0 5 hres. par ann\u00e9e sont normalement requis.)<\/em><\/p>\n

\n

La structure des frais a deux composants :<\/h2>\n

Frais de consultation :<\/em><\/h3>\n

Le premier composant<\/strong> des frais de service est bas\u00e9s sur le tableau de frais horaire pour consultation, la communication (appels, courriels, etc…) avec le client, ainsi que pour les livraisons r\u00e9p\u00e9titives.
\n– La politique de facturation pour nos services comptable et d’imp\u00f4t est bas\u00e9e sur un taux horaire de 200 $\/hre. pour les imp\u00f4ts de particuliers r\u00e9guliers, et de 220 $\/hre. pour des services de pr\u00e9paration de d\u00e9claration d’imp\u00f4t et de comptabilit\u00e9 pour la T1135 (revenus \u00e9trangers), d\u00e9claration T1 finale, d\u00e9penses d’emploi T777, immeuble de location T776, pour affaires T2125 & corporation T2 (les trois deniers sont d\u00e9ductible d’imp\u00f4t). Taux horaire est de 220 $\/ 240 $hre. pour tous services relatif aux ann\u00e9es fiscales ant\u00e9rieur \u00e0 l’ann\u00e9e courante. Les consultations individuelles (en dehors de la pr\u00e9paration fiscale) pour les pensions, paies, comptabilit\u00e9, etc… seront facturer au taux de $220\/hre.
\n– Des frais sont applicable pour le temps utilis\u00e9 afin de pr\u00e9parer et vous fournir les services professionnels de comptabilit\u00e9 et fiscaux n\u00e9cessaires. Notez que le temps requis, et cons\u00e9quemment les frais, sont habituellement plus \u00e9lev\u00e9s pour la premi\u00e8re ann\u00e9e suite \u00e0 l’ouverture des dossiers du client, l’envoie des formulaires d’autorisations de l’ARC et pour le temps d’apprendtisage des procedures et de l’information pour le client et le comptable.
\n– Le temps facturable sera applicable aux courriels (apr\u00e8s les 2 premiers re\u00e7us ou envoy\u00e9s) au taux \u00e9quivalent de 10 courriels pour une heure de service, appels t\u00e9l\u00e9phonique (plus de 5 minutes), frais de d\u00e9placement et temps de recherche requis.
\n– Frais de d\u00e9placement au domicile du client: $40 pour une cueillete aller simple, $60 pour une cueillette et remise des documents.
\n– Frais minimum de 30 minutes par consultation par personne.<\/p>\n

Frais de pr\u00e9paration :<\/em><\/h3>\n

Le deuxi\u00e8me composant<\/strong> est bas\u00e9 sur un tableau de frais automatis\u00e9s par feuillet, annexe, et formulaire pour prendre en compte la r\u00e9vision, analyse et l’entr\u00e9e de ceux-ci.<\/p>\n

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D\u00e9claration d’imp\u00f4t pour particuliers:<\/strong>
\nles frais de pr\u00e9paration d\u00e9butent \u00e0 150 $* pour les feuillets et annexes plus le temps de consultation<\/em> avec le client(e) pour une d\u00e9claration de base (un feuillet T4) de l\u2019Ontario \/ 175 $* pour une d\u00e9claration d\u2019imp\u00f4t de base (un feuillet T4) du Qu\u00e9bec. Vous \u00eates encourager \u00e0 faire appel \u00e0 nos services durant les mois de janvier, f\u00e9vrier et mai, lorsque qu’il y a beaucoup plus de disponibilit\u00e9s, contrairement au mois de mars et avril o\u00f9 c’est \u00e0 pleine capacit\u00e9.<\/p>\n

Employ\u00e9s (\u00e0 commission ou salari\u00e9) avec des d\u00e9penses d\u2019emploi (formulaire T2200):<\/strong>
\nle co\u00fbt d\u00e9bute \u00e0 300 $ pour les feuillets et annexes plus le temps de consultation<\/em> avec le client(e).<\/p>\n

Immeuble de location:<\/strong>
\nle co\u00fbt d\u00e9bute \u00e0 425 $ pour les feuillets et annexes plus le temps de consultation<\/em> avec le client(e).<\/p>\n

Travailleur autonome professionnel, propri\u00e9taire unique et, petite et moyenne entreprise non-incorpor\u00e9e:<\/strong>
\nle co\u00fbt d\u00e9bute \u00e0 450 $ pour les feuillets et annexes plus le temps de consultation<\/em> avec le client(e).<\/p>\n

Professionnel et entreprise incorpor\u00e9e:<\/strong>
\nle co\u00fbt d\u00e9bute \u00e0 950 $ pour les feuillets et annexes plus le temps de consultation<\/em> avec le client(e).<\/p>\n

\n

Responsabilit\u00e9s du client**<\/h3>\n

– Le client est responsable de nous fournir toute l’information, documents et syst\u00e8me ad\u00e9quat sans d\u00e9lais ou dans un d\u00e9lai minimal. Notez que tous les documents seront retourn\u00e9s au client lors de la consultation finale sans exception.<\/p>\n

* Nouveaux clients:<\/span><\/strong> les frais pour la pr\u00e9paration des d\u00e9clarations d’imp\u00f4ts inclus une consultation initiale de 15 minutes et une consultation de r\u00e9vision finale de 15 minutes gratuites pour tous les nouveaux clients (par famille). Un taux horaire sera factur\u00e9 au client par la suite. Tous les frais indiqu\u00e9s exclus la TVH. Des honoraires<\/strong> devront \u00eatre factur\u00e9s pour des livraisons de documents et visites r\u00e9p\u00e9titives<\/strong>.<\/p>\n

**<\/strong> Veuillez noter qu\u2019une avance<\/strong><\/span> par ann\u00e9e par client \/ couple<\/strong> sera requise pour les services pour tous les nouveaux clients<\/strong> pour la premi\u00e8re ann\u00e9e. Un d\u00e9p\u00f4t minimum $175 + TVH pour un particulier, de $300 +TVH pour un couple pour les services de pr\u00e9paration de d\u00e9claration d’imp\u00f4ts personnel, de $350 + TVH pour des services de pr\u00e9paration fiscale pour un immeuble de location & pour entreprises et $450 + TVH pour la pr\u00e9paration fiscale d’une corporation sera requis. Veuillez faire parvenir votre virement Interac au moins 48 heures avant la consultation initiale<\/em><\/strong>.<\/p>\n

*** Politique d’annulation:\u00a0<\/span> <\/b>En cas d’annulation de rendez-vous, vous \u00eates pri\u00e9 d’aviser 24 heures \u00e0 l’avance<\/em>, sinon des frais d’une heure de consultation vous seront factur\u00e9s<\/strong>, sans aucune exception.<\/p>\n

Co\u00fbt du service de cueillette et de livraison \u00e0 domicile:<\/i><\/span><\/p>\n