Que vous imprimiez, copiez ou t\u00e9l\u00e9chargiez n\u2019importe laquelle des parties de la documentation pr\u00e9sent\u00e9e dans diff\u00e9rents domaines du site Internet, vous convenez et acceptez de ne pas enlever, changer ou annuler aucun des droits d\u2019auteur ou des notifications du propri\u00e9taire du mat\u00e9riel imprim\u00e9, copi\u00e9 ou t\u00e9l\u00e9charg\u00e9.<\/p>\n
Vous consentez et acceptez que M Paradis conserve la propri\u00e9t\u00e9 exclusive, mondiale et la licence pour le design du site internet et du mat\u00e9riel pr\u00e9sent\u00e9 dans le site internet et dans les diff\u00e9rents domaines du site internet et qu\u2019il peut sous-licencier, reproduire, distribuer et vendre les mat\u00e9riaux contenus dans le site internet au public s\u2019il le juge \u00e0 propos.<\/p>\n
En acc\u00e9dant \u00e0 n\u2019importe laquelle des parties de ce site internet, vous convenez et acceptez de ne pas distribuer, redistribuer, vendre, faire cadeau ou diffuser autrement le design ou la disposition du site internet, des \u00e9l\u00e9ments individuels du design du site internet ou toute autre information trouv\u00e9e ici. La reproduction, en tout ou partie, de quelque forme ou fa\u00e7on que ce soit du site internet, son design ou sa disposition, ou l\u2019information contenue ici, sans la permission expresse sign\u00e9e de M Paradis, est strictement d\u00e9fendue.<\/p>\n
En acc\u00e9dant \u00e0 quelque partie du site internet que ce soit, vous consentez et acceptez que chaque impression, copie, mauvaise utilisation, vente, ou autre distribution du design, disposition ou information contenue dans le site internet r\u00e9sultera en des dommages pour M Paradis qui ne pourront pas \u00eatre compens\u00e9s uniquement par des dommages mon\u00e9taires. Par la pr\u00e9sente, vous consentez et acceptez que dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 d\u2019une mauvaise utilisation par vous de n\u2019importe quel aspect ayant trait au site internet, M Paradis a le droit de d\u00e9poser une injonction en justice afin d\u2019obtenir l\u2019arr\u00eat d\u2019une telle utilisation sans vous en avertir pr\u00e9alablement. Rien dans ce contenu ne limite ou n\u2019affecte de quelque fa\u00e7on que ce soit les droits de Martin Paradis de vous poursuivre pour des dommages mon\u00e9taires pour une telle mauvaise utilisation.<\/p>\n
Garanties:<\/span><\/strong><\/p>\n Bien que M Paradis fasse le maximum pour tenir \u00e0 jour et exactes les informations figurant sur le site internet, M Paradis ne donne aucune garantie quant \u00e0 l\u2019exactitude, la v\u00e9racit\u00e9 ou l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de cette information et vous ne devriez pas agir sur la foi du pr\u00e9sent contenu. En utilisant ce site, vous acceptez que les informations et les services sont fournis « tels quels » sans aucune garantie que ce soit, expresse ou implicite, et vous assumez tous les risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de ce site internet et de toutes les informations qu\u2019il contient.<\/p>\n M Paradis ne peut pas garantir l\u2019exactitude, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019information et du mat\u00e9riel de ce site internet. Le mat\u00e9riel et l\u2019information sur le site internet peuvent \u00eatre arriv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance et M Paradis ne s\u2019engage aucunement \u00e0 mettre \u00e0 jour le mat\u00e9riel et l\u2019information contenus dans ce site internet.<\/p>\n Vous consentez et acceptez, dans la mesure la plus large permise par la loi applicable, que M Paradis d\u00e9cline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s\u2019y limiter, dans la garantie \u00e0 la commercialisation, \u00e0 la qualit\u00e9 marchande et \u00e0 un usage particulier.<\/p>\n Responsabilit\u00e9s:<\/span><\/strong><\/p>\n Vous convenez et reconnaissez \u00e9galement que M Paradis, et toute autre personne qui pourrait \u00eatre impliqu\u00e9e dans la cr\u00e9ation, la modification et la divulgation du contenu du site Internet n\u2019ont aucune responsabilit\u00e9 envers vous ou autrui pour tout dommage direct, indirect ou cons\u00e9cutif \u00e0 l\u2019information, les services, le contenu ou les publicit\u00e9s disponibles sur le site ou par l’entremise de telles ressources.<\/p>\n En aucune circonstance, incluant la n\u00e9gligence, M Paradis ne saurait \u00eatre tenu imputable pour tout dommage sp\u00e9cial ou corr\u00e9l\u00e9 d\u00e9coulant de l\u2019incapacit\u00e9 \u00e0 utiliser le mat\u00e9riel ou l\u2019information sur le site internet, m\u00eame si M Paradis a \u00e9t\u00e9 avis\u00e9 de la possibilit\u00e9 de tels dommages.<\/p>\n Si, par l\u2019application de la loi, M Paradis \u00e9tait tenu responsable pour de tels dommages par votre faute en d\u00e9pit des limites et de l\u2019abandon de responsabilit\u00e9 continu ici, en aucun cas la responsabilit\u00e9 totale de M Paradis envers vous pour tous les dommages, pertes et causes de l\u2019action (m\u00eame si dans le contrat, le pr\u00e9judice [incluant mais non limit\u00e9 \u00e0 la n\u00e9gligence] ou autre) n\u2019exc\u00e9dera le montant que vous avez pay\u00e9, s\u2019il y en a un, pour acc\u00e9der au site Internet.<\/p>\n Liens vers d\u2019Autres Sites Internet:<\/span><\/strong><\/p>\n Ce site internet contient des « liens » vers des sites Internet de tiers. Ces liens sont fournis exclusivement pour votre commodit\u00e9. Les sites tiers ne sont pas sous le contr\u00f4le de M Paradis et M Paradis n\u2019est pas responsable pour le mat\u00e9riel, l\u2019information, les contenus, descriptions ou autres inclusions dans n\u2019importe lequel des sites tiers reli\u00e9s \u00e0 ce site.<\/p>\n L\u2019inclusion d\u2019un lien vers un site internet de tiers n\u2019implique pas que M Paradis soit tenu responsable du site tiers. M Paradis ne dispose d\u2019aucun moyen de contr\u00f4le des contenus de tels sites tiers et ne peut en aucun cas \u00eatre tenu responsable ou redevable pour chacun de ces sites et de leurs contenus.<\/p>\n M Paradis ne fait aucune d\u00e9claration ni ne donne aucune garantie quant au contenu des sites internet de tiers et il n\u2019endosse aucunement l\u2019information, les conseils, les mat\u00e9riaux ou les produits trouv\u00e9s l\u00e0.<\/p>\n Martin Paradis ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages, des co\u00fbts d\u00e9coulant ou li\u00e9s d\u2019une fa\u00e7on \u00e0 une autre \u00e0 l\u2019utilisation de toute information, mat\u00e9riel, produits, services ou entreprises auxquelles vous avez acc\u00e9d\u00e9 via le site internet ou via un site d\u2019une tierce partie.<\/p>\n Tous les sites tiers qui sont li\u00e9s au site internet le sont dans la condition « en l\u2019\u00e9tat » sans aucune repr\u00e9sentation faite par M Paradis concernant l\u2019autorisation ou la permission ou la capacit\u00e9 ou la capacit\u00e9 continue d\u2019assurer un lien avec ces sites.<\/p>\n Juridiction et Ex\u00e9cution:<\/span><\/strong><\/p>\n La pr\u00e9sente convention et les modalit\u00e9s d\u2019utilisation sont r\u00e9gies et interpr\u00e9t\u00e9es par les lois de la Province de l\u2019Ontario au Canada. Vous acceptez que toute action ou proc\u00e9dure l\u00e9gale entre les parties de cette convention, concernant n\u2019importe lequel des objets en rapport avec cette convention ou la relation entre les parties qui cr\u00e9e et repr\u00e9sente les obligations des parties ci-dessous, devra \u00eatre port\u00e9e exclusivement devant les tribunaux d\u2019une juridiction comp\u00e9tente situ\u00e9e dans la Province de l\u2019Ontario. Toute raison d\u2019intenter une action ou une plainte qu\u2019une des parties pourrait avoir contre l\u2019autre \u00e0 propos de ce produit ou service devra \u00eatre intent\u00e9e au moins (1) an apr\u00e8s que la plainte ou la raison de l\u2019action est apparue sinon il y aura prescription.<\/p>\n Toute d\u00e9cision \u00e9mise par Martin Paradis de ne pas insister ou de ne pas forcer l\u2019ex\u00e9cution stricte de chacune des dispositions de cette Convention devra ne pas porter pr\u00e9judice au droit de M Paradis d\u2019ex\u00e9cuter strictement les clauses de cette Convention et d\u2019\u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme un abandon de n\u2019importe laquelle des dispositions ou droit. Ni le Code de conduite des parties ni les pratiques commerciales ne devraient modifier n\u2019importe laquelle des dispositions de cette Convention.<\/p>\n Droits d\u2019auteur et Marques de Commerce:<\/span><\/strong><\/p>\n L\u2019ensemble de l\u2019information et du contenu de ce site est assujetti \u00e0 un droit d\u2019auteur (\u00a9 2015) appartenant \u00e0 Martin Paradis.<\/p>\n
![\"Share](\"https:\/\/static.hupso.com\/share\/buttons\/lang\/fr\/share-medium.png\")
<\/a>